Bibliographie-obligations

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BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE

Les ouvrages classiques suivants de méthodologie peuvent être consultés avec profit parmi tant d’autres :

  • Méthodes de travail – Deug Droit, Denis MAZEAUD, Montchrestien.
  • Le commentaire d’arrêt en droit privé, Roger MENDEGRIS & Georges VERMELLE, Dalloz.
  • Les épreuves écrites de droit civil, Dissertation. Commentaire d’arrêt. Note de synthèse, Ph. BIHR et G. GOUBEAUX, LGDJ.
  • Je veux réussir mon droit. Méthodes de travail et clés du succès, I. Défrénois-Souleau, Dalloz.

Ouvrages de Droit des obligations (à titre indicatif ; en outre, la remontée bibliographique doit être faite avec profit).

A. Bénabent, Les obligations, Montchrestien, coll. “Domat”, 9e éd., 2003.

R. Cabrillac, Droit des obligations, Dalloz, coll. “Cours”, 6e éd., 2004.

J. Carbonnier, Les obligations, PUF, coll. “Thémis”, 22e éd., 2000.

S. F. Cissouma, Droit civil : Les obligations au Mali, éd. EDIM.

J. Flour, J.-L. Aubert et É. Savaux, Les obligations, t. 1, L’acte juridique, Armand Colin, coll. “U”, 12e éd., 2006 ; t. 2, Le fait juridique, Armand Colin, coll. “U”, 11e éd., 2003 ; t. 3 (avec Y. Flour), Le rapport d’obligation, Armand Colin, coll. “U”, 3e éd., 2004.

J. Ghestin, – La formation du contrat, LGDJ, 3e éd., 1993 ; J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau, Les effets du contrat, LGDJ, 3e éd., 2001.

Ph. Malaurie, L. Aynès et Ph. Stoffel-Munck, Les obligations, Defrénois, 2e éd., 2005.

A. Sériaux, Droit des obligations, PUF, 2ème éd., 1998.

A. G. TAPO, Droit des obligations, éd. Jamana, 1996.

F. Terré, P. Simler et Y. Lequette, Les obligations, Dalloz, coll. “Précis”, 9e éd., 2005.

G. Viney, Introduction à la responsabilité, LGDJ, 2e éd., 1995 ; G. Viney et P. Jourdain, Les conditions de la responsabilité, LGDJ, 2e éd., 1998 ; Les effets de la responsabilité, LGDJ, 2e éd., 2001.

N.B. Avec la réforme du droit français des contrats entrée en vigueur le 1er octobre 2016, pour savoir la situation actuelle en droit français, il faut accéder au moins à un ouvrage rédigé après la réforme (Donc un ouvrage qui prend en compte ladite réforme).

Voici la liste de quelques ouvrages prenant en compte la réforme en France (C’est uniquement pour la comparaison avec notre Droit des obligations qui reste basé sur le RGO) :

  1. BENABENT (A.), Droit des obligations, précis Domat Droit privé, 15e éd., LGDJ, 2016. 
  2. BUFFELAN-LANORE (Y.), LARRIBAU-TERNEYRE (V.), Droit civil, Les obligations, 15e éd., Sirey, LMD, 2017.
  3. DISSAUX (N.), JAMIN (Ch.), Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016) Commentaire des articles 1100 à 1386-1 du code civil, Dalloz, 2016.
  4. FABRE-MAGNAN (M.), Droit des obligations 1- Contrat et engagement unilatéral, 4e édit., Thémis droit PUF, 2016.
  5. FAGES (B.), (dir.), Le Lamy Droit du contrat, Editions Lamy, 2017.
  6. HOUTCIEFF (D.), Droit des contrats, 2e édit., Larcier, Paradigme, 2016.
  7. MALAURIE (Ph.), AYNES (L.), STOFFEL-MUNCK (Ph.), Droit des obligations, 8e édit., LGDJ, Collection LMD, Lextenso, 2016. 
  8. MERCADAL (B.), Réforme du droit des contrats, Ordonnance du 10 février 2016, Dossier pratique, éd. Francis Lefebvre, 2016. 
  9. RENAULT-BRASINSKY (C.), Le nouveau droit des contrats La réforme des contrats, du régime général et de la preuve des obligations en 22 fiches expliquées, Droit en poche, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2016.

Bien entendu, le RGO n’a pas été pour le moment révisé. On s’en tient à ses dispositions pour le droit malien.

– LISTE INDICATIVE DES REVUES

  • Dalloz (D.)
  • La semaine juridique Ed. Générale (JCP G).
  • Lamy, Droit civil.
  • Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.).
  • Revue des contrats (RC).
  • Les revues africaines ne doivent pas être oubliées (REMAJUPE, Revue du CAMES SJP, Revue de l’ERSUMA, les revues des différentes universités africaines, …)

– Quelques Textes

  • La Loi N° 87-31/AN–RM DU 29 AOUT 1987 portant Régime général des obligations.
  • Loi N°2011 – 087 du 30 Décembre 2011, portant Code des personnes et de la famille.
  • La Loi du 16 juillet 2015, portant protection du consommateur, publiée au J.O. du Mali., 2015, n° 35.
  • La Loi n° 2016-012/ du 6 mai 2016 relative aux transactions, échanges et     services électroniques, publiée au JO ML, 2016, n° 22.
  • Le Code civil  – français- (édition Dalloz ou Litec) (En février 2016, le Code civil a été modifié relativement au Droit des contrats. La réforme est entrée en vigueur le 1er octobre 2016).
  • L’Avant-projet OHADA, portant sur le Droit Général des Obligations (disponible en ligne).

– Recueil de décisions :

– TERRE (F.), LEQUETTE (Y.), Les Grands arrêts de la jurisprudence civile, T. II, 13e édition 2015.

– Les principaux arrêts de la cour suprême du Mali 1998-2007 (disponibles en ligne). 

– L’Internet doit également être mis à profit.  

(Par exemple, le Site du SGG est à exploiter avec intérêt : http://www.sgg-mali.ml/fr/accueil.html)

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